Mentions légales
Cadre juridique de l'association et de ses activités.
Éditeur du site
Forum Télévision — association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture de la Gironde. RNA W332018745. SIRET 851 209 634 00018. Siège : 27 rue Notre-Dame, 33000 Bordeaux, France.
Directeur de la publication
M. Étienne Delcourt, président de l'association, joignable au 05 56 44 19 72.
Régime fiscal
Association à but non lucratif non assujettie à la TVA en application de l'article 293 B du Code général des impôts.
Assurance
Responsabilité civile organisateur souscrite auprès de la MAIF pour l'ensemble des rencontres publiques que nous mettons sur pied.
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
Propriété intellectuelle
Les captations, textes et visuels publiés appartiennent à l'association ou à ses partenaires. Toute réutilisation nécessite un accord écrit préalable.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français ; en cas de litige, les tribunaux de Bordeaux sont compétents.